Aller au contenu |
Aller au menu principal |
Aller au sous menu |
Aller au menu En un clic! |
Aller au menu Plus d'infos |
Aller aux liens divers |
Aller à la recherche
Accueil > Votre Mairie > Conseil municipal > Les Actes > Délibérations > Conseil Municipal du 23/01/2023
Conseil Municipal du 23/01/2023
Les documents attachés
Acquisition d’une parcelle de terrain appartenant à Monsieur CHASTEL
Document PDF - 403.5 ko - Publié le 9 février 2023
Contrat à durée déterminée de 3 ans – Technicienne bâtiment
Document PDF - 500.4 ko - Publié le 9 février 2023
Convention à conclure avec Saint-Etienne Métropole pour « l’instruction des demandes d’autorisation et actes relatifs à l’occupation et à l’utilisation du sol »
Document PDF - 470.9 ko - Publié le 9 février 2023
Débat d’orientations budgétaires 2023
Document PDF - 467.7 ko - Publié le 9 février 2023
Demande de subvention DETR
Document PDF - 688.3 ko - Publié le 9 février 2023
Demande de subvention FIPDR
Document PDF - 432.2 ko - Publié le 9 février 2023
Modification des Districts du Recensement – Délibération du 17/10/2022
Document PDF - 314.3 ko - Publié le 9 février 2023
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d’assainissement collectif et non collectif 2021
Document PDF - 427 ko - Publié le 9 février 2023
Rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau potable 2021
Document PDF - 415.1 ko - Publié le 9 février 2023
Reconduction du dispositif d’aide aux jeunes feuillantins pour l’obtention du BAFA – Année 2023
Document PDF - 330.3 ko - Publié le 9 février 2023
SIEL-TE - Fonds de concours – Eclairage solaire chemin des Vignes
Document PDF - 652 ko - Publié le 9 février 2023
