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Conseil Municipal du 4 décembre 2023
Conseil Municipal du 4 décembre 2023
Les documents attachés
72-23 Attribution subv except au bénéfice asso ST-ETIENNE HANDISPORT
Document PDF - 403.3 ko - Publié le 19 décembre 2023
73-23 Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice du Centre Communal d’Action Sociale
Document PDF - 492.5 ko - Publié le 19 décembre 2023
74-23 Fixation du coût d’un élève pour l’année scolaire 2022-2023
Document PDF - 195.6 ko - Publié le 19 décembre 2023
75-23 DSP l’exploitation et la gestion du multi-accueil municipal
Document PDF - 381.8 ko - Publié le 19 décembre 2023
76-23 Approb conv délégation MO avec SEM travaux place église et ruelles centre historique
Document PDF - 407 ko - Publié le 19 décembre 2023
76-23_ANNEXE_Approb conv délégation MO avec SEM travaux place église et ruelles centre historique
Document PDF - 837.2 ko - Publié le 19 décembre 2023
77-23 ANNEXE conv constitutive grpmnt cdes MO trvx aménagement rues à conclure avec SEM
Document PDF - 385.2 ko - Publié le 19 décembre 2023
77-23 Approb conv constitutive grpmnt cdes MO trvx aménagement rues à conclure avec SEM
Document PDF - 498.5 ko - Publié le 19 décembre 2023
78-23 SIEL-TE – Fonds de concours - Travaux Eclairage Public 2024
Document PDF - 303.1 ko - Publié le 19 décembre 2023
79-23 Modification délib durée amort immobilisations budget communal
Document PDF - 418.8 ko - Publié le 19 décembre 2023
80-23 fonds de concours plan de relance SEM – Aménagement place et ruelles La Fouillouse
Document PDF - 263.1 ko - Publié le 19 décembre 2023
81-23 Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement
Document PDF - 557.9 ko - Publié le 19 décembre 2023
82-23 ANNEXE_Convention mise à dispo Policier Municipal commune St Genest Lerpt pour Marché de Noël
Document PDF - 347 ko - Publié le 19 décembre 2023
82-23 Convention mise à dispo Policier Municipal commune St Genest Lerpt pour Marché de Noël
Document PDF - 428.4 ko - Publié le 19 décembre 2023
83-23 ANNEXE_conv d’objectif et financement pilotage projet de territoire – Chargé de coopération CTG
Document PDF - 923.4 ko - Publié le 19 décembre 2023
83-23 Approb conv d’objectif et financement pilotage projet de territoire – Chargé de coopération CTG
Document PDF - 445.4 ko - Publié le 19 décembre 2023
84-23 Loi 2023_175 du 10_03_2023 relative accélération prod énergies renouvelables – Elaboration des zones implantation ZACC
Document PDF - 1010.2 ko - Publié le 19 décembre 2023
85-23 ANNEXE_SIEL-TE – géoloire
Document PDF - 476.6 ko - Publié le 19 décembre 2023
85-23 SIEL-TE – géoloire
Document PDF - 278 ko - Publié le 19 décembre 2023
86-23 Approb conv servitude de passage de réseaux sur propriété Mme DUMAS
Document PDF - 422.4 ko - Publié le 19 décembre 2023
87-23 Avis du CM_Enquête publique_Extension site logistique LOGINVEST Andrézieux Bouthéon
Document PDF - 421.2 ko - Publié le 19 décembre 2023
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