Délibérations

Conseil municipal 29 janvier 2024

18-24 Attrib subv excpt au bénéfice du comité des fetes pour organisation journée 8 juin 2024 thème JO (434.55 Ko)

17-24 Dde subv dans le cadre du dispositif « fonds vert – renaturation des espaces urbanisés» pour travaux d’aménagement place de l’église (472.31 Ko)

16-24 Dde fonds de concours plan de relance initié par SEM – Requal entrée de ville rue Sainte-Anne (268.01 Ko)

15-24 Dde subv Etat au titre de DSIL - Exercice 2024 (512.48 Ko)

14-24 Dde subv SIEL au titre du dispositif rénolution – Exercice 2024 - Rénovation de la gare (515.71 Ko)

13-24 Dde subv Etat au titre de la DETR–Exercice 2024 (278.96 Ko)

12-24 Débat d’orientations budgétaires 2024 (452.72 Ko)

11-24 Convention d’adhésion au pôle santé au travail (370.18 Ko)

10-24 Modification et mise à jour du tableau des effectifs à compter du 1er février 2024 (443.75 Ko)

09-24 Délibération qui acte tous les emplois permanents créés au sein de la collectivité (298.03 Ko)

08-24 Autorisation donnée au Maire pour déposer dde autorisation urba démol salle point rencontre (444.86 Ko)

07-24 Approb convention de partenariat GRDF cadre accompagnement transition énergétique (456.06 Ko)

06-24 Convention plan numérique l’école pour 2023 – 2027 SEM (293.88 Ko)

05-24 Approbation des conventions de gestion en flux des logements sociaux à conclure avec les bailleurs sociaux (205.01 Ko)

04-24 Renouvellement de l'adhésion au dispositif d'achat groupé de gaz naturel avec l'UGAP (517.51 Ko)

03-24 SIEL - Adhésion au groupement de commande pour l’achat de granulés bois (181.85 Ko)

02-24 Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2022 (421.26 Ko)

01-24 Présentation rapport prix et qualité services publics d’assainissement 2022 (419.99 Ko)

Conseil municipal 11 mars 2024

30-24 Acquisition de la parcelle cadastrée AV 334 30 allée du Pilat M. DEVEILLE création chemin piétonnier (385.17 Ko)

29-24 Dde de sub Fonds vert – Réhabilitation de la gare – Axe 1 rénovation énergétique de bâtiment (453.73 Ko)

28-24 Dde subv FIPD 2024 programme S - dvlpt vidéo protection VP (472.39 Ko)

27-24 Taux d’imposition des taxes directes locales – Année 2024 (485.56 Ko)

26-24 Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement (312.52 Ko)

25-24 budget communal - adoption du budget primitif 2024 (449.3 Ko)

24-24 Approbation du CFU 2023 et affectation des résultats du budget de la commune - Copie (449.51 Ko)

23-24 Convention mad agt PM au profit de la commune de St Gst-Lrpt Coal Cup 2024 - Tournoi international de football (500.17 Ko)

22-24 Modification du tableau des effectifs à compter du 1er avril 2024 (491.54 Ko)

21-24 Reconduction du dispositif d’aide aux jeunes feuillantins pour l’obtention du BAFA – Année 2024 (316.36 Ko)

20-24 Organisation du temps scolaire à compter de la rentrée scolaire 2024-2025 (439.19 Ko)

19-24 Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec CITEO - Adhésion au groupement de Saint-Etienne Métropole (1.04 Mo)

Conseil municipal 29 avril 2024

42-24 Convention chantiers éducatifs 2024 (509.9 Ko)

41-24 Convention année 2024 à conclure avec l’association « Relais 42 », pour la gestion des accueils de loisirs (502.35 Ko)

40-24 Convention partenariale à conclure avec EPURES – Accompagnement pour l’étude de gisements fonciers logement social (426.75 Ko)

39-24 Acquisition du fonds de commerce de bar restauration « La première fois », appartenant à Monsieur Jean VERZELETTI (468.18 Ko)

38-24 Convention de madagent PM au profit de la commune de Saint-Genest-Lerpt pour remise des diplômes préparation militaire marin (461.9 Ko)

37-24 Adhésion à la convention cadre des services secrétaires de mairie itinérant, intérim, portage salarial du Centre De Gestion 42 (526.21 Ko)

36-24 Tarifs Municipaux (348.74 Ko)

35-24 Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association mémoire et patrimoine (319 Ko)

34-24 Approbation convention financière objectifs avec asso Musique et Danse La Fouillouse Exercice 2024 (508.35 Ko)

33-24 Attribution des subventions aux associations locales et des aides scolaires – Exercice 2024 (441.23 Ko)

32-24 Reversement des recettes de l’opération « bol de riz » au comité de jumelage-coopération la fouillouse - Soufouroulaye (395.34 Ko)

31-24 modification du réglement du cimetière (422.53 Ko)

CONSEIL MUNICIPAL 10 JUIN 2024

51-24 Remplacement d’un membre au sein du Conseil d’administration du centre Communal d'Action Sociale (180.56 Ko)

50-24 Acquisition de la parcelle AH 418 appartenant à la société COGECOOP allée du Parc (480.51 Ko)

49-24 Convention d’usage à conclure avec le Conservatoire d’Espaces Naturels Rhône-Alpes pour le site « La Rivoire » (391.87 Ko)

48-24 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Tarifs 2025 (259.39 Ko)

47-24 Modification du tableau des effectifs à compter du 1er septembre 2024 (479.51 Ko)

46-24 Délibération autorisant autorité territoriale conventionner avec CDG dispositif signalement atteintes volontaires intégrité physique (258.21 Ko)

45-24 Recours vacataire pour participer à l'éducation musicale dans les écoles primaires (403.93 Ko)

44-24 Création d’emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité (278.62 Ko)

43-24 Création d’emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité (255.98 Ko)

CONSEIL MUNICIPAL 09 SEPTEMBRE 2024

N°2024-62 Election des menbres élus du CA du CCAS suite à une démission (352.58 Ko)

N°2024-61 Convention opérationnelle EPORA - SEM tènement immo rue du Marché V2 (233.64 Ko)

N°2024-60A Acquisition par l'Ets Public Foncier de l'ouest RA (EPORA) de la prop de Me DUMAS (174.55 Ko)

N°2024-59 Admission en non-valeur et créances éteintes (255.81 Ko)

N°2024-58 Fixation du coût d'un élève pour l'année scolaire 2023-2024 (202.93 Ko)

N°2024-57 Régularisation amortissements 2020 et transfert de comptes (244.05 Ko)

N°2024-56 Rapports d'activité 2023 Crèche et Jardins d'enfants Les Petits Chaperons rouges (451.31 Ko)

N°2024-55 Convention de stérilisation et d'identification des chats libres sauvages à conclure avec la Fondation 30 millions d'amis (181.64 Ko)

N°2024-54 Approbation du réglement du Parc des Vignes (446.24 Ko)

N°2024-53 Fonds de concours plan de relance SEM Requalification entrée de ville rue Ste Anne La Fouillouse (393.65 Ko)

N°2024-52 Fonds de concours plan de relance SEM Aménagement place de l'église et ruelles La Fouillouse (390.97 Ko)

CONSEIL MUNICIPAL 14 OCTOBRE 2024

N°74-24 Elaboration du PLUi - Débat d'orientation du projet d'aménagement et de Développement Durables (PADD) (7.48 Mo)

N°72-24 Approbation d'une convention partenariale avec le DPT et Asso Musique et Danses et annexe (594.6 Ko)

N°71-24 Modification du tableau des effectifs à compter du 1er novembre 2024 et annexe (1.06 Mo)

N°70-24 Approbation du contrat d'engagement partenarial portant sur les conditions de recouvrement et annexes (1.66 Mo)

N°69-24 SIEL-TE Fonds de concours - Programme divers travaux EP 2024 (202.83 Ko)

N°68-24 SIEL-TE Fonds de concours - Dissimulation des réseaux secs Centre Bourg (201.93 Ko)

N°67-24 Mandat spécial - Salon des Maires 2024 - Rbst des frais de transport et d'hébergement (473.16 Ko)

N°66-24 Attribution d'une subvention exceptionnelle Asso St Etienne Handisport (382.02 Ko)

N°65-24 Attribution d'une subvention exceptionnelle Comité des fêtes (448.86 Ko)

N°64-24 Budget communal DM1 (428.37 Ko)

N°63-24 Loi n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (728.05 Ko)

CONSEIL MUNICIPAL 18 NOVEMBRE 2024